Le cercle des fiscalistes
Jerome Turot

Jerome Turot


Jérôme Turot est avocat spécialisé en procédures administratives et en contentieux fiscal, domaines dans lesquels il bénéficie de son expérience de membre du Conseil d’Etat, où il est entré à sa sortie de l’ENA, et dont il a dirigé le Centre de Coordination du Contentieux Fiscal. Il a quitté l’Administration en 1993 pour créer son cabinet dont il est l’unique associé, privilégiant ainsi le contact direct avec ses clients.

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Il a développé une pratique concentrée sur l’assistance à contrôle fiscal et la contestation des redressements fiscaux. S’il a un taux de succès contentieux exceptionnellement élevé, il n’hésite cependant pas à recommander et à rechercher des règlements amiables lorsque le contentieux lui parait inadéquat, obtenant ainsi de l’Administration des abandons de redressements ou même des décharges. Sa capacité à éteindre rapidement les litiges a fait sa renommée.

Une autre importante partie de son activité consiste à obtenir des services fiscaux leur accord anticipé (ruling, lettre de confort, rescrit, etc.) afin de sécuriser une évaluation, une opération, ou encore une succession. Sa clientèle est composée de grandes compagnies européennes et américaines, de personnalités ou familles notoires, ou encore de managers
sous LBO.

- Major de l’ENA (Promotion Voltaire)
- Membre du comité scientifique de la Revue de Droit Fiscal et de la revue ENA Mensuel, du comité de rédaction du LAMY « Contentieux fiscal », Directeur scientifique pour la base fiscale de LEXBASE, collaborateur de la Revue de Droit Fiscal et de la Revue de Jurisprudence Fiscale
- Administrateur de l’Association mécénale des ancien élèves de l’ENA et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF)
- Ancien Maître de conférence à l’IEP de Paris et à l’ENA
- Membre de l’International Fiscal Association (IFA) et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux
- Prix de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) pour l’ensemble de ses publications de droit fiscal
- Meilleur firme fiscale aux Trophés du Droit
- Cabinet incontournable aux Décideurs Stratégie Finance Droit
- Prix Best Lawyer 2012 « Lawyer of the Year – Tax – France “

Quelques Publications :


Procédures de rectification - Peut-il être abusif de ne pas dissoudre une société ? - Droit fiscal n° 17, 28 Avril 2016, comm. 303
Demain, serons-nous tous des Al Capone ? D.O Actualité n° 32, 12 Septembre 2013, 18
Requalification en salaires d'un management package : le Conseil d'Etat refuse-t-il aux salariés de se faire capitalistes ? Revue Fiscale du Patrimoine 2015, n° 1, comm. 2, p. 38
Abus de droit : ? À propos d'une éventuelle prohibition des actes à but principalement fiscal,
Droit fiscal n° 36, 5 Septembre 2013, 394
Fiducie : être ou ne pas être neutre, Revue de droit fiscal 2007, N° 16, ETUDE 433
Indispensable prescription. Droit fiscal n° 42, 15 Octobre 2015, 628.
Management packages. Droit fiscal n° 47, 20 Novembre 2014, comm. 636
L'ordre fiscal interne, Droit fiscal n° 37, 13 Septembre 2007, 820
Le délai d'appel reconnu à l'État méconnaît-il l'égalité des armes ? Droit fiscal n° 47, 20 Novembre 2008, comm. 591
Renonciation anormale à des recettes : Avis d'imposition sur Saint Yves ? La Semaine
Juridique Edition Générale n° 7, 17 Février 2014, 187 
BNC : À propos de Conseil d’Etat, Plénière fiscale, 23 déc. 2013, Uguen, Droit fiscal n° 6, 6 Février 2014, act. 86
Procédures fiscales - Le roi et le moulin : Brèves observations sur l'avis Monzani, Droit fiscal n° 15, 11 Avril 2013, act. 203
Annulation, où est donc ta victoire ? Réflexions sur la portée de l'annulation d'une instruction fiscale, Droit fiscal n° 11, 15 Mars 2012, 188
Procédure pénale – Commentaire sur l’article 505 du Code de procédure pénale, La Semaine
Juridique Edition Générale n° 48, 26 Novembre 2008, II 10195
À propos de la condamnation de la France pour ingérence dans une créance en restitution d'une taxe indue (CEDH, 25 janv. 2007, n° 70160/01, AON c/ France), Droit fiscal n° 27, 5 Juillet 2007, 699
La taxe sur les achats de viande devra-t-elle être restituée ? Revue de jurisprudence fiscale 2004, n° 2, p. 90