Frédéric DOUET

Professeur de Droit Privé et de Sciences Criminelles à l’Université Rouen-Normandie, Agrégé des Facultés de droit, Membre du Conseil des prélèvements obligatoires, Avocat à la Cour.

Frédéric DOUET
Parcours
  • Agrégation et titres universitaires :

    • Admis au recrutement de professeur des universités par le second concours national d’agrégation dans la discipline droit privé et sciences criminelles (2013) ;
    • Habilitation à diriger des recherches en droit privé (2003) ;
    • Docteur de l’Université de ROUEN, thèse intitulée « Contribution à l’étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français » (soutenue le 16 novembre 1996, mention très honorable avec félicitations du jury et autorisation de publication).
  • Enseignements dispensés :

    • Droit fiscal de la famille
    • Fiscalité des entreprises
    • Fiscalité du numérique
    • Fiscalité des assurances
    • Fiscalité notariale approfondie et contentieux fiscal
  • Responsabilités administratives :

    • Co-directeur du Master 2 droit des affaires et fiscalité de l’Université de Rouen-Normandie (depuis 2015) ;
    • Directeur adjoint de l’École doctorale Droit-Normandie 98 (2017-2020) ;
    • Co-directeur du Master 2 droit notarial de l’Université Paris-Dauphine (2012-2014) ;
    • Membre du Conseil national des Universités (2012) ;
    • Co-directeur du Master 2 droit des assurances de l’Université de Caen (2004 à 2010).
  • Aujourd’hui :

    • Membre du Conseil des prélèvements obligatoires en qualité de personne qualifiée (depuis 2021) ;
    • Expert à la Cour des comptes (2011) ;
    • Chroniqueur (Les Échos, Le Figaro, Le Monde et Gestion de fortune).
Publications
  • Principaux ouvrages :

    • Précis de droit fiscal de la famille (21e éd., LexisNexis, 2022) ;
    • Anti-Manuel de psychologie fiscale (2e éd., Enrick B éd., 2022) ; – Fiscalité 2.0 (4e éd., LexisNexis, 2022) ;
    • Précis de fiscalité des assurances (3e éd., LexisNexis, 2015) ;
    • Chroniques fiscales et d’ingénierie patrimoniale publiées dans la Revue générale de droit des assurances (depuis 2003), la Revue droit de la famille (depuis 1999) et le Répertoire du notariat Defrénois (de 2001 à 2011).
  • Choix d’articles :

    • « Aspects civils et fiscaux des donations d’usufruit temporaire » (La semaine juridique édition notariale et immobilière 2013, n° 14, étude 1077) ;
    • « Nature de la libéralité en cas d’attribution à titre gratuit du bénéfice d’un contrat d’assurance vie » (Revue générale de droits des assurances 2011, n° 4, p. 909 et s.) ;
    • « Propos désobligeants sur certains aspects fiscaux du principe de liberté d’affectation comptable » (études à la mémoire du professeur Cozian, LexisNexis, Litec, 2009, p. 329 et s.) ;

Membre du Conseil des prélèvements obligatoires en qualité de personne qualifiée (depuis 2021), Expert à la Cour des comptes (2011), chroniqueur (Les Échos, Le Figaro, Le Monde et Gestion de fortune).

LES PUBLICATIONS RÉCENTES DE Frédéric DOUET
Généralités

Quinquennat Macron : quelle évolution de la fiscalité des particuliers ?

Alors que le quinquennat de l’actuel président de la République française se termine, Dalloz actualité a souhaité retracer, à travers une série d’entretiens, les grandes évolutions juridiques à l’œuvre durant ces cinq dernières années sous l’effet conjugué de l’action des pouvoirs exécutif et parlementaire, voire des décisions de justice, et réfléchir aux évolutions à venir. Focus sur l’évolution de la fiscalité des particuliers.