Molière n’a décidément pas pris une ride. Mais aujourd’hui, ce ne sont plus les médecins qui devraient être brocardés, mais bel et bien les apprentis sorciers, les Diafoirus de la fiscalité.
Qu’importe que le taux d’intérêt de notre dette de 3,5 % ait croisé depuis longtemps celui de notre croissance estimée pour 2025 à 0,9 %, que l’activité économique envoie pléthore de signaux négatifs, avec l’investissement immobilier en état de mort cérébrale et une inquiétante remontée du chômage de masse : l’important est de créer des concepts fiscaux vagues, aux contours mal définis, et de désigner un responsable.
Fait donc son entrée le concept nouveau de suroptimisation fiscale, à coup sûr le responsable du marasme financier.
La suroptimisation fiscale, vous dis-je ! Comment n’y avait-on pas pensé ?
La ligne de partage entre ce qui est autorisé et permis s’efface: voici venu le temps du jugement moral, de la pesée au trébuchet du nombre de grains de sable pour savoir quand on est en présence d’un tas, et autres joyeusetés qui ne faciliteront pas la tâche des conseils, et pas davantage celle des juges.
Pour rétablir la confiance et restaurer l’investissement, on peut rêver mieux. Mais la communication et la démagogie sont les deux mamelles d’un gouvernement à la recherche d’une improbable majorité.
Beati pauperes spiritu…
La discussion sur la plus forte taxation du patrimoine est en train de préparer une vague d’expatriation, préviennent, dans une tribune, Philippe Bruneau et Jean-Yves Mercier, du Cercle des fiscalistes. Lesquels pointent aussi les failles du raisonnement des promoteurs de ces impôts.
Adoptée par l’Assemblée nationale puis rejetée par le Sénat en juin dernier, la proposition de taxe dite « Zucman », écartée par François Bayrou, pourrait désormais revenir dans le débat public. Martin COLLET, Professeur de droit à l’université Panthéon-Assas (Paris II), membre du Cercle, fait le point.
Une récente étude de l’Institut des politiques publiques nous apprend que les 0,1 % des Français les plus riches, les 378 foyers fiscaux versant les plus fortes contributions, seraient imposés sur leurs revenus au taux dérisoire de 2 %. Estimation surprenante, étant donné que le taux de l’impôt progressif culmine à 49 % dans la catégorie visée.