La soulte versée en rémunération d’apports de titres par un cercle familial…
Plusieurs réponses ministérielles relatives au nouveau dispositif d’abus de droit de l’article…
Par cinq arrêts du 19 juin 2019 portant sur différents aspects de la même affaire…
Philippe se signalait par son sens de l’humour et sa jovialité. Très attaché à ses racines aveyronnaises, il aimait faire partager à son entourage son goût pour les choses de la table. Ses collègues compatissent à la peine de sa famille.