Bernard Monassier

Président de BM FAMILY OFFICE

Bernard Monassier

« La fiscalité est consubstantielle de la notion d’État. Pas de fiscalité sans État, pas d’État sans fiscalité : cependant, il faut que cette fiscalité ne soit ni confiscatoire ni qu’elle porte atteinte à la liberté d’entreprendre. »

Parcours

Bernard Monassier, notaire depuis 1970, est Président d’honneur du Groupe MONASSIER qui est le premier réseau notarial Français, Président de la Fédération Professionnelle des Métiers de la Justice et du Droit au sein de l’U.M.P, Administrateur de différentes sociétés dont la Fondation Serge DASSAULT et le FIGARO, Vice Président du Cercle des Fiscalistes et Vice Président de « Presse et Pluralisme ».

Bernard Monassier a été Président Adjoint du Congrès International du Notariat Latin à Paris en 1979 sur le thème de la « Transmission des Entreprises » et le Rapporteur Général du Congrès du Jeune Notariat à Malte sur le Droit de l’Environnement ainsi que Président du Congrès des Notaires de France en 1983 sur le thème : « L’Entreprise et ses partenaires ».

Il a été Président des États Généraux sur la Transmission des Entreprises en 1989. Il a été également Président de l’Association pour la Promotion des transmissions d’Entreprises, Président Fondateur de l’Institut Notarial en Droit des Affaires, Président Fondateur de l’Université du Notariat, Président de la Chambre des Notaires (1989 et 1990), et a exercé les fonctions universitaires en tant que Maître de Conférences à H.E.C. (de 1981 à 2005).

Diplômes

  • Bernard Monassier est Maître en Droit ;
  • D.E.S. en Droit Privé et en Droit Public ;
  • Bernard Monassier est diplômé de l’Institut d’Études Politiques de Paris et a obtenu le Diplôme de Notaire et le Diplôme de spécialiste en Droit Fiscal, en Droit des Sociétés et en Gestion de Patrimoine délivré par le Centre de Formation Professionnelle du Notariat.

Distinctions

Me Monassier fut Officier de la Légion d’Honneur en 2011, Chevalier des Palmes Académiques en 2008 et Officier de l’Ordre National du Mérite en 2005.

Publications

Bernard Monassier est auteur d’un ouvrage sur la Transmission des Entreprises aux Éditions Francis LEFEBVRE.

LES PUBLICATIONS RÉCENTES DE Bernard Monassier
Assurance-vie

Une fiscalité de l’assurance-vie sans réserve

« Sur le plan fiscal, pour éviter toute disparition de la des épargnants en la parole de l’État, il reste à voir assorties les évolutions annoncées de la fiscalité l’assurance, tant en cas de vie qu’en cas de décès, de l’adoption d’une clause du « grand- père », protectrice des situations ressenties comme acquises ».

Généralités

Philippe Bruneau : « Les niches fiscales sont devenues une plaie ! »

Pour Philippe Bruneau, les niches fiscales créent une fiscalité moyenâgeuse et corporatiste, très éloignée de l’idée d’universalité de l’impôt.

Abus de droit

La fin du « Tout noir ou tout blanc » ?

Le Conseil d’État prend enfin position sur les questions de fond que pose la première affaire Wendel (à distinguer de l’affaire Wendel-Editis), mettant en cause le…