Olivier DAUCHEZ

Avocat spécialisé en fiscalité transactionnelle et internationale, Olivier DAUCHEZ intervient également dans le domaine de la fiscalité personnelle.

Olivier DAUCHEZ
Parcours

Olivier Dauchez est avocat spécialisé en fiscalité, principalement en fiscalité transactionnelle et internationale : opérations de fusions et acquisition – y compris de sociétés cotées – réorganisations intragroupe, investissements notamment immobilier et opérations financières pour des transactions présentant généralement une forte composante internationale. Il intervient également dans le domaine de la fiscalité personnelle auprès de familles notoires françaises et étrangères.

Son activité l’amène à représenter ses clients dans leurs relations avec l’administration fiscale pour l’obtention d’agréments fiscaux, à l’occasion de contrôles et devant les juridictions ou dans le cadre d’arbitrages pour leurs contentieux fiscaux.

Sa clientèle française et internationale est composée de grands groupes multinationaux, de fonds d’investissement, fonds souverains, d’institutions financières et de familles notoires. Il lui arrive de travailler aux côtés des gouvernements dans le cadre de réflexions sur la conception et la rédaction de nouveaux textes fiscaux ou de la renégociation de conventions fiscales internationales.

Son activité internationale se nourrit tant de son expérience d’avocat au Japon et en République Populaire de Chine où il a exercé sept ans que de l’intensité des relations qu’il entretient avec des avocats fiscalistes internationaux principalement nord-américains, européens et asiatiques.

En tant qu’administrateur il anime la Commission Fiscalité Internationale de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux et est en outre membre du comité de rédaction de la revue trimestrielle Fiscalité Internationale. Il participe aux travaux de la commission fiscalité directe de la Confédération Fiscale Européenne.

Diplômé du Magistère de Juriste d’Affaires et Fiscalité et du DESS de droit des affaires et fiscalité de Paris II Assas, il est avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Gide Loyrette Nouel depuis 1997 et impliqué dans son conseil scientifique.

Régulièrement classé par le guide Chambers Europe, il est reconnu pour son expertise en contentieux fiscal et sur les transactions impliquant des sociétés dans l’édition 2022 de ce guide. « Lawyer of the year » dans la catégorie « Trust and Estates » en 2020 dans le classement Best Lawyers in France, classé parmi les Best Lawyer en « Tax » et en « Trust and Estate ». Enfin, il est référencé dans le guide International Who’s Who Corporate Tax Lawyers.

Publications
  • L’avenir incertain des holdings internationales, Actualités Gide Corporate News letter, 15 juillet 2022.
  • Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 12 mai 2022, n°444994, Librati sur les conditions de l’application de l’article 123 bis du Code général des impôts, Fiscalité Internationale n°3-2022, Lutte contre la Fraude et l’évasion Fiscales.
  • Commentaires sur la proposition de Directive pour lutter contre l’utilisation abusive d’entités écran (« ATAD III »), Fiscalité Internationale n°1-2022, Lutte contre la Fraude et l’évasion Fiscales.
  • Commentaires sur l’adoption de la proposition de Directive concernant l’accès au public des informations contenues dans la déclaration pays par pays (« CBCR public ») Fiscalité Internationale n°4-2021 n°9§7 et n°3-2021, n°9§23.
  • Redesigning the international tax system, legal Flash June 14, 2021.
  • Trust et droits de mutation à titre gratuit : la machine à perdre ? à propos de la jurisprudence récente de la Cour de cassation, avec Harold Turot, Fiscalité Internationale n°2-2021, n°9.4.
  • Commentaires sur le rapport de la commission européenne au parlement européen et au conseil sur la mise en œuvre de la Directive (UE)2016/11641 du Conseil du 12 juillet 2016 établissant des règles pour lutter contre les pratiques d’évasion fiscale qui ont une incidence directe sur le fonctionnement du marché intérieur (« directive ATAD ») Fiscalité Internationale n°4-2020, n°9 §1.
  • La notion de résident au sens de la convention franco-chinoise de 1984 (et au-delà ?), à propos de l’arrêt du Conseil d’Etat du 9 juin 2020 n°434972, avec Harold Turot, Fiscalité Internationale 2020 n°3 §3.3.
  • Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat n°433937, SARL Bernys sur la notion de régime fiscal privilégié in Fiscalité Internationale 2020 n°3-9§17.
  • Commentaires sur l’arrêté actualisant la liste française des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale de l’article 238-0A du code général des impôts, Fiscalité Internationale 2020 n°2-9§34.
  • La mise en œuvre de l’abus de droit en droit de l’Union européenne et la notion de bénéficiaire effectif à l’occasion des arrêts de Grande Chambre de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 26 février 2019 C-116/16, C117/17 T Danmark et Y Denmark Aps et C-115/16, C118/19, C119/16 et C299/16 N Luxembourg 1, X Denmark, C Danmark I, Z Denmark, Fiscalité Internationale 2019 n°2 9§39.
  • L’adoption du mini abus de droit par la loi de finances pour 2019, Fiscalité Internationale 2019 n°1 9§40.
  • Tax Dispute Resolution, A commentary on the EU Council Directive 2017/1852, France avec Harold Turot, Wolters Kluwer 2020.
  • Article 4-6, b de la convention franco-suisse : dans quelles conditions les contribuables soumis en Suisse au régime du « forfait » sont-ils résidents au sens de cette convention ? dans la revue de Droit Fiscal, 2013, n°23 com 304.